Copie archivée — version 2026-11-18-v1

Ce document reproduit le texte « Conditions générales de vente » de ProfilAcadémique entré en vigueur le 18 novembre 2026. Il est conservé sans modification possible : toute évolution du texte donne lieu à une nouvelle version, portant un autre identifiant.

Si vous avez souscrit un abonnement pendant que cette version était en vigueur, ce document est le texte exact des conditions de vente que vous avez acceptées.

Première version applicable des conditions générales de vente : texte de la version 2026-11-17-v1, validé par la juriste le 16 novembre 2026, sans le statut de projet ; les articles 6 et 11 désignent le bouton de commande et la fonction de rétractation sans en citer le libellé, selon les formulations validées par la juriste le 18 novembre 2026.