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Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Signalement d'un contenu
  6. Données personnelles
  7. Documents liés
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Mentions légales

Version MVP / pilote — 15 septembre 2026

Adresse du service : https://profilacademique.fr

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  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Signalement d'un contenu
  6. Données personnelles
  7. Documents liés

Éditeur du site

Le site profilacademique.fr est édité par J2L Studio, nom commercial de Julien Paché, entrepreneur individuel (EI) sous le régime de la micro-entreprise.

Adresse professionnelle : 28 chemin de Luzzatti, 13016 Marseille, France.

Numéro d'immatriculation : 130 088 693.

Téléphone : 07 43 52 43 92.

Adresse électronique : contact@profilacademique.fr.

Numéro de TVA intracommunautaire : sans objet. En micro-entreprise sous le régime de la franchise en base, la TVA n'est pas applicable (article 293 B du code général des impôts).

Directeur de la publication

Julien Paché, en qualité d'éditeur du site.

Hébergeur

Le site est hébergé par o2switch, SAS au capital de 100 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807.

Adresse : chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.

Téléphone : 04 44 44 60 40.

Propriété intellectuelle

Le nom ProfilAcadémique, l'identité visuelle du service, ses interfaces, ses textes propres et ses développements sont protégés par les droits applicables.

Les contenus publiés par les chercheurs sur leur profil restent la propriété de leurs auteurs ou de leurs titulaires de droits respectifs. Les notices bibliographiques et métadonnées affichées proviennent de sources publiques citées dans la politique de confidentialité et restent soumises aux conditions de ces sources.

Toute reproduction, extraction substantielle ou exploitation commerciale des éléments du service sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Signalement d'un contenu

Toute personne peut signaler un contenu qu'elle estime illicite, inexact, usurpé, obsolète ou portant atteinte à ses droits, en écrivant à signalement@profilacademique.fr. Les modalités du signalement et de son traitement figurent à l'article 16 des Conditions générales d'utilisation.

Si vous êtes cité sur une page sans disposer d'un compte, notamment comme participant d'un projet de recherche, vous pouvez demander la rectification ou le retrait de votre mention à la même adresse.

Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés par le service, leurs finalités, leurs durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits sont décrits dans la Politique de confidentialité, accessible à https://profilacademique.fr/confidentialite. Toute demande relative à vos données personnelles ou à l'exercice de vos droits peut être adressée à rgpd@profilacademique.fr.

Documents liés

Les présentes mentions légales se lisent avec les Conditions générales d'utilisation et la Politique de confidentialité.

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